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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHÔNE INVESTISSEMENT
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LE MOUSTIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOUSTIC
RHÔNE INVESTISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
1367589
Date de dépôt :
11/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2026

Présentation de la marque LE MOUSTIC

Déposée le 11 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHÔNE INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHÔNE INVESTISSEMENT domicilié(e) 39 rue des Pays-Bas, ZAC des Cremades - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 867 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHÔNE INVESTISSEMENT, SARL domicilié(e) 39 Rue des Pays-Bas, ZAC des Cremades - 84100 - ORANGE - France.

La marque LE MOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOUSTIC arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

RHÔNE INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TYROLIENNE


RHÔNE INVESTISSEMENT, SARL - 39 rue des Pays-Bas, ZAC des Cremades - 84100 - ORANGE - France - SIREN 480867936


RHÔNE INVESTISSEMENT, SARL - 39 Rue des Pays-Bas, ZAC des Cremades - 84100 - ORANGE - France


Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205312 - Publication au BOPI 1996-08-27

Renouvellement sans limitation n°2073314 - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320133 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430258 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242918 - Publication au BOPI 1997-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 11 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666740 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627098 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-05

Inscription le 30 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716132 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30

Inscription le 9 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716555 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

Machines et machines-outils et notamment des machines à crépir, leurs pièces détachées, pièces de rechange et accessoires;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission ( à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; et leurs pièces détachées.